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Admissibilité

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• vous avez plus de 18 ans ;
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Terme et Résiliation

Fan-Producteur

Ce Contrat restera en vigueur et aura effet tant que vous utiliserez les Services Spidart ou êtes Membre. Vous pouvez à tout moment mettre un terme à votre Abonnement, pour quelque raison que ce soit, en suivant les instructions données sur la page des paramètres du compte du Membre. Spidart.com peut à tout moment mettre un terme à votre Abonnement, sans préavis si vous ne respecter pas les termes de ce présent contrat.

Artiste

Ce Contrat restera en vigueur et aura effet tant que vous utilisez les Services Spidart ou êtes Membre. Les conditions de résiliation de votre compte artiste sont corrélées à votre contrat d’artiste.

Frais.

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• la publication de votre contenu sur ou par le biais des services Spidart.com ne viole aucun droit au respect de la vie privée, droit de publicité, droit de propriété intellectuelle (y compris droit d’auteur) ou tout autre droit de toute autre personne. Vous acceptez de payer les droits d’auteur, taxes ou tout autre somme due à toute personne en vertu d’un Contenu publié par vous sur ou par le biais des Services Spidart.com.

Par ailleurs par ce présent contrat vous prenez note qu’il est interdit de publier, modifier, distribuer ou reproduire, de quelque manière que ce soit, des éléments protégés par des droits d’auteur, marque déposée ou tout autre droit de propriété appartenant à des tiers sans le consentement écrit préalable du détenteur de tels droits de propriété. Pour toutes remarques, question et alerte concernant les droits d’auteur, merci de nous écrire à l’adresse suivante : copyrightmgt@Spidart.com
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Contenu interdit

Voici une liste non exhaustive qui justifieront la fermeture immédiate d’un compte et peuvent mener Spidart à commander une enquête et intenter des actions en justice :

• manifestement choquants et incitant au racisme, au fanatisme, à la haine et à l’agression physique de tout groupe ou individu ;
• harcelant ou appelant au harcèlement d’une autre personne ;
• exploitant des personnes de manière violente ou sexuelle ;
• contenant des scènes de nudité, de violence ou de tout autre sujet choquant ou contenant un lien vers un site Web pour adultes ;
• sollicitant des informations personnelles de la part de personnes de moins de 18 ans ;
• donnant des numéros de téléphones, noms de rue, noms, adresses d’URL ou adresses e-mail ;
• présentant des informations dont vous savez qu’elles sont fausses ou trompeuses ou présentant des activités illégales ou des comportements injurieux, menaçants, obscènes, diffamatoires ou calomnieux.
• proposant une copie illégale ou non autorisée d’une œuvre d’autrui protégée par des droits d’auteur telle que des logiciels piratés ou des liens vers de tels logiciels, proposant des informations destinées à détourner des appareils protégés par des dispositifs contre les copies installés en usine ou proposant de la musique piratée ou des liens vers des fichiers de musique piratée ;
• impliquant la transmission de courriels, de chaînes d’e-mails, de mailings massifs non sollicités, de messages instantanés, de messages publicitaires non souhaités ou de courriers non sollicités ;
• contenant des pages dont l’accès est restreint ou protégé par un mot de passe ou des pages ou images cachées (qu’il est impossible d’ouvrir à partir d’une page accessible) ;
• favorisant ou encourageant toute activité ou entreprise criminelle ou fournissant des instructions à propos d’activités illégales, y compris, notamment, la fabrication ou l’achat d’armes illégales, la violation de la vie privée de quiconque et la diffusion ou la création de virus informatiques ;
• sollicitant des mots de passe ou des informations personnelles de la part d’autres Utilisateurs à des fins commerciales ou illégales ;
• impliquant des activités commerciales et/ou de ventes telles que concours, sweepstakes, échanges, annonces publicitaires et pyramides, sans notre accord écrit préalable ;
• contenant une photo d’une autre personne, que vous avez postée sans le consentement de cette personne, des images sexuellement suggestives ou tout autre Contenu déloyal, trompeur ou abusif destiné à attirer des visiteurs sur les pages du profil.

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Litiges.

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